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10 questions à se poser pour choisir sa structure juridique · Créer, lancer & développer son entreprise - par Lucille Misslin | offre, clients, prix & rentabilité

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  L'entrepreneuriat,
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  ce n'est pas inné,
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  mais ça s'apprend.
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  Je suis Lucille,
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  expert comptable diplômé,
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  entrepreneur et fondateur d'Adnea.
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  Business Tips,
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  c'est plein de conseils si vous voulez vous lancer dans l'entrepreneuriat ou si vous y êtes déjà.
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  Allez,
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  c'est parti !
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  Bonjour à toutes et à tous et bienvenue dans l'épisode numéro 15 du podcast Business Tips qui est consacré aujourd'hui aux 10 questions à vous poser.
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  lorsque vous êtes en phase de choix de votre structure juridique pour votre futur business.
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  Je vous rappelle également que cet épisode est aussi valable pour les entrepreneurs dont le statut juridique dans lequel ils exercent leur business n'est plus adapté et qui sont dans l'obligation de le transformer.
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  On en discute ensemble et puis comme d'habitude à la fin de l'épisode,
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  je vous fais un petit récapitulatif de tout ce qu'on s'est dit.
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  Choisir sa structure juridique,
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  c'est vraiment compliqué et je le comprends parfaitement parce qu'en fait l'environnement juridique est extrêmement dense.
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  Il y a beaucoup de formes juridiques qui sont possibles.
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  Entre l'entreprise individuelle que vous pouvez avoir avec le régime fiscal de la micro ou en régime réel d'imposition,
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  entre les sociétés commerciales unipersonnelles ou pas,
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  et les sociétés par action,
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  c'est vrai qu'il y a autant de structures juridiques,
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  je pense,
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  que d'idées de business.
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  Non,
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  pas tout à fait,
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  c'est pas vrai,
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  mais franchement il y en a beaucoup et c'est vrai que c'est pas toujours évident de faire un choix.
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  surtout que en plus de faire votre choix,
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  vous devez ensuite maîtriser les conséquences de ce dit choix,
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  des conséquences qui sont comptables,
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  des conséquences qui sont fiscales,
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  sociales ou encore juridiques.
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  Donc l'idée de cet épisode d'aujourd'hui,
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  c'est de vous lister les dix questions que vous devez vous poser et de vous les commenter par le biais d'un exemple,
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  d'une illustration quelconque,
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  pour que vous compreniez pourquoi vous devez vous interroger sur ce point en particulier.
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  Allez,
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  on va rentrer dans le vif du sujet.
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  Donc la première question à vous poser,
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  c'est de savoir si votre projet est un side business.
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  Side business,
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  en français,
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  activité parallèle,
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  donc sous-entendu activité exercée en parallèle à votre emploi salarié.
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  Pourquoi est-ce que vous devez vous poser la question de savoir si c'est un side business ou pas ?
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  Parce que forcément,
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  vos capacités de réalisation de chiffre d'affaires seront limitées dans la mesure où vous aurez moins de temps à consacrer que si...
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  si c'était un projet que vous menez à 100% de votre temps.
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  Donc là ici la question à se poser c'est de savoir si la forme juridique que vous allez choisir est vraiment adaptée au volume de chiffre d'affaires que vous allez réaliser,
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  si les obligations comptables fiscales sont effectivement adaptées au volume d'activité que vous allez générer.
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  Ensuite la deuxième question est
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  C'est est-ce que votre activité,
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  elle est réglementée ?
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  Si c'est le cas,
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  je vous arrête tout de suite.
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  En fait,
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  la liste des questions s'arrête ici.
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  Parce que bien souvent,
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  lorsque vous êtes en activité réglementée,
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  je dis bien bien souvent,
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  ce n'est pas toujours le cas,
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  mais dans certains cas,
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  la réglementation vous impose des structures juridiques.
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  Je prends l'exemple des buralistes.
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  Pour eux,
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  les douze...
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  Leur impôts une forme juridique sous entreprise individuelle ou alors en société en non collectif et ils n'ont pas d'autres choix.
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  Donc de toute façon,
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  c'est soit l'un soit l'autre.
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  Ils ne pourront pas exercer sous forme de SARL,
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  ils ne pourront pas exercer sous forme de SAS.
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  Ce n'est pas possible,
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  ils devront faire uniquement ce choix entre ces deux formes juridiques,
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  entreprise individuelle ou SNC.
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  Donc là,
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  vraiment,
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  posez-vous la question de savoir si elle est réglementée et si votre activité...
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  est réglementé,
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  est-ce qu'on vous impose une forme de structure juridique ?
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  Je sais que,
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  par exemple,
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  dans la profession d'expertise comptable,
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  qui est une profession réglementée,
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  on ne nous impose pas spécialement de forme juridique.
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  Donc nous,
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  on a vraiment le choix d'exercer comme on le souhaite.
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  Mais ce n'est pas forcément le cas des buralistes et pas non plus forcément le cas de tous les médecins.
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  Certains médecins ont des formes de...
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  des formes juridiques imposées par le Code de la santé publique.
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  Ensuite,
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  troisième question,
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  est-ce que vous entreprenez seul ou à plusieurs ?
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  Parce que là,
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  c'est pareil,
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  il va falloir prendre en compte ce paramètre-là pour faire un choix de structure juridique.
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  Vous ne pouvez valablement pas exercer votre business sous forme d'entreprise individuelle si vous entreprenez à plusieurs.
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  Ça,
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  ce n'est pas possible,
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  c'est incompatible.
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  Donc,
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  il faut vraiment vous poser cette question-là.
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  Ensuite,
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  quatrième question,
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  est-ce que vous allez faire une levée de fonds ?
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  Alors,
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  quand je dis une levée de fonds,
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  je ne m'adresse pas forcément aux start-upeurs.
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  Toutes les entreprises peuvent faire des levées de fonds.
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  Il n'y a pas que les start-ups qui ont les levées de fonds qui leur sont réservées.
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  Mais par contre,
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  faire une levée de fonds,
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  donc intégrer un investisseur institutionnel ou bien un business angel,
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  quand vous faites une levée de fonds,
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  forcément,
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  on va vous accorder un financement,
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  des fonds.
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  en contrepartie d'une prise dans le capital social.
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  Donc là,
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  c'est pareil,
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  si votre objectif,
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  c'est de faire une levée de fonds,
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  il faut que vous ayez une structure juridique,
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  une forme de...
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  Alors là,
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  en l'occurrence,
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  de toute façon,
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  c'est clair,
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  il faudra partir sur une forme sociétale.
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  L'entreprise individuelle,
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  ça ne va pas être possible non plus.
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  mais il faut que vous ayez en fait une forme de société qui soit compatible avec la levée de fonds et qui puisse permettre de faire une levée de fonds rapidement,
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  etc.
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  Ensuite,
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  la cinquième question,
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  c'est de savoir quel sera votre chiffre d'affaires prévisionnel.
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  Bah oui.
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  Si vous envisagez de faire 10 000 de chiffre d'affaires annuel la première année et que...
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  Évidemment,
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  je prends des hypothèses complètement farfelues.
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  Et c'est complètement...
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  Je dirais complètement extrémiste,
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  mais c'est simplement pour mieux imager mon propos,
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  mieux illustrer mon propos.
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  Si vous prévoyez simplement dans votre business de faire
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  10 ou 15 000 euros de chiffre d'affaires annuel,
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  et que vous avez très peu de charges,
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  j'ai envie de vous dire que ce n'est pas la peine de vous lancer dans une forme sociétale.
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  Par exemple,
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  vous allez avoir plein d'obligations telles que comptable,
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  fiscale,
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  juridique,
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  etc.
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  et que dans ces cas-là,
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  eh bien,
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  oui,
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  la micro-entreprise,
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  c'est quand même ce qu'il y a de plus adapté pour vous.
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  Donc,
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  il faut prendre en compte ce paramètre-là du volume de votre activité,
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  du volume de votre chiffre d'affaires que vous avez prévu de réaliser.
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  Ensuite nous avons la question de la rémunération.
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  Comment souhaitez-vous vous rémunérer ?
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  Si vous avez une stratégie de rémunération,
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  je ne sais pas si vous êtes par exemple retraitée et que vous souhaitez faire un cumul emploi retraite.
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  dans ces cas-là,
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  effectivement,
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  il faudra prendre en considération ce paramètre que vous êtes déjà retraité dans le choix de votre structure juridique pour ne pas payer à perte des cotisations sociales,
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  des cotisations retraites qui sont considérées comme de la solidarité nationale.
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  Donc,
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  c'est là aussi...
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  Ou si vous avez une stratégie de rémunération bien particulière,
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  Par exemple,
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  vous souhaitez plus axer votre rémunération sur des dividendes plutôt que sur de la rémunération pure et dure,
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  assimilée à du salaire,
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  enfin imposée comme du salaire plutôt.
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  Là,
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  c'est pareil,
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  il faudra aussi prendre en considération l'impact de votre stratégie de rémunération,
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  l'impact fiscal,
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  l'impact social et qui donc va déterminer votre choix de structure juridique.
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  Ensuite,
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  on est à la septième question je crois.
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  Quel statut social souhaitez-vous avoir ?
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  Alors là je parle plutôt pour ceux qui ont déjà une carrière derrière eux ou ceux qui ont une carrière aussi devant eux et qui souhaitent vraiment bien manager leurs dernières années ou leurs futures années de
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  carrière pour leur retraite notamment.
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  Encore une fois,
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  je pars toujours sur des exemples pour illustrer mon propos.
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  Donc là,
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  l'idée,
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  c'est de savoir qu'est-ce que vous souhaitez avoir.
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  Est-ce que vous souhaitez avoir un statut de travailleur indépendant ou bien est-ce que vous souhaitez avoir un statut de mandataire social assimilé salarié ?
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  L'un et l'autre,
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  ce n'est pas tout à fait le même et ça ne vous offre pas tout à fait les mêmes garanties en matière de retraite,
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  par exemple.
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  ou bien aussi en matière d'indemnisation en cas de maladie,
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  etc.
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  Même si aujourd'hui,
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  on peut dire que les deux statuts sont à peu près similaires,
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  mais il y a quand même encore des différences.
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  Ensuite,
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  quelles seront vos obligations fiscales ?
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  Oui,
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  ça,
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  ce paramètre-là est à prendre en compte dans le choix de votre structure juridique,
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  parce qu'il ne s'agit pas non plus de vous tirer une balle dans le pied.
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  Donc vous devez absolument connaître les conséquences de votre choix sur votre fiscalité personnelle et professionnelle.
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  Quand je dis la fiscalité personnelle,
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  c'est en matière d'impôt sur le revenu et en fiscalité professionnelle,
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  c'est en matière d'obligation sur la TVA,
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  sur un choix d'imposition,
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  impôt sur les sociétés,
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  impôt sur le revenu,
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  etc.
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  Donc ça,
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  il faut que vous ayez en tête l'obligation fiscale qui va découler de votre choix.
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  Quelles seront également vos obligations comptables ?
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  Vous devez vous interroger là-dessus parce que quand vous êtes en micro,
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  vous n'avez strictement,
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  par exemple,
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  aucune obligation comptable.
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  A l'inverse,
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  d'une entreprise individuelle en régime réel ou d'une société où vous avez des obligations comptables.
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  Et ça c'est pareil,
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  il faut prendre en compte ce paramètre-là dans votre choix de structure juridique.
• 11:14
  Enfin,
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  dernière question,
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  quelles sont vos formalités de création de votre business ?
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  Alors,
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  les formalités de création ne vont pas forcément rentrer à 100% en ligne de compte dans le choix de votre structure juridique,
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  et encore dans certains cas,
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  oui.
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  Mais c'est surtout pour pouvoir les anticiper et voir s'il y a peut-être des incompatibilités.
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  qui ferait qu'à un moment donné,
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  vous devriez changer de structure juridique,
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  votre choix ne serait plus compatible.
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  Voilà,
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  on arrive à la fin de l'épisode.
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  C'était un épisode un petit peu court aujourd'hui,
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  mais ça me paraissait important de vous communiquer ces 10 questions à vous poser lorsque vous faites un choix structure juridique.
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  Donc,
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  je vais vous les récapituler.
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  Est-ce que votre projet est un side business ?
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  Est-ce que votre activité est réglementée ?
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  Est-ce que vous entreprenez seul ou à plusieurs ?
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  Est-ce que vous allez faire une levée de fonds ?
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  Quel sera votre chiffre d'affaires prévisionnel ?
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  Comment souhaitez-vous vous rémunérer ?
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  Quelle stratégie de rémunération optez-vous ?
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  Quel statut social souhaitez-vous avoir ?
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  Quelles seront vos obligations fiscales et quelles seront vos obligations comptables ?
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  Et enfin,
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  quelles sont vos formalités de création de votre futur business ?
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  Avant de nous quitter,
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  un petit rappel pour mettre une note à ce podcast sur votre plateforme d'écoute préférée pour nous donner beaucoup de force.
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  À bientôt !
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  Merci à toutes et à tous de m'avoir suivi jusqu'à la fin.
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  J'espère que cette émission vous a plu.
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  Et rendez-vous sur notre page Insta pour me raconter vos retours d'expérience.
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  Je suis toujours très curieuse de savoir comment ça s'est passé ou comment ça se passe pour vous.
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  A très vite.
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  Sous-titrage ST'501